Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenances sur les engins de chantier de la commune de la Hague

Objet

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenances sur les engins de chantier de la commune de la Hague

Description

Le contrat est un accord-cadre passé en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er décembre 2024 ou de la notification du contrat si celle-ci intervient après la date prévue. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Sur le territoire de la Hague 50440 - LA HAGUE · département : Manche (50)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Pièces détachées diverses, code 34913000

Prix habituel

montants de référence du code 34913000

Code CPV

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, code 34300000

Prix habituel

montants de référence du code 34300000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte