Réalisation de diverses études environnementales et prestations annexes pour les besoins du GPMNSN

Objet

Réalisation de diverses études environnementales et prestations annexes pour les besoins du GPMNSN

Description

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de diverses études environnementales et prestations annexes pour les besoins du GPMNSN. Concrètement, il concerne différents types d'études environnementales (ex: étude qualité de l'air, étude de bruit, inventaires faune/flore/habitats, qualité des sédiments, etc.) et réglementaires (étude d'impact, dossier d'autorisation environnementale, déclaration, etc.) permettant de répondre aux besoins du GPMNSN. Lieu d'exécution : Circonscription du Grand Port Maritime de Nantes Saint Nazaire. Cet accord-cadre instaure le cadre global de l'exécution des prestations. L'exécution des prestations est conditionnée à la passation de marchés subséquents au fur et à mesure de l'identification des besoins de l'acheteur. Les marchés subséquents préciseront l'ensemble des clauses nécessaires à l'exécution des prestations qui n'auraient pas été définies dans les pièces constitutives de l'accord-cadre.

Accord-cadre

oui

Prolongation

possible 7 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. »

Lieu d'exécution

Nantes, 44000 · département : Loire-Atlantique (44)

Adapté aux PME

oui, pour au moins un lot, selon l'acheteur

La prolongation vaut pour les 7 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 4 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction, code 90711400

Prix habituel

montants de référence du code 90711400

Code CPV

Études techniques, code 71335000

Prix habituel

montants de référence du code 71335000

Code CPV

Services d'étude du sol, code 71351500

Prix habituel

montants de référence du code 71351500

Autres codes CPV

2 autres codes que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Services

Procédure

Procédure négociée