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Numérisation des registres d'ordre hypothécaires.

Département de Maine-et-Loire Direction générale adjointe Territoires Direction des Archives départementalesProcédure adaptéeServices

Date limite de réponseclos, publié le 17 octobre 2024

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Le besoin

Objet
Numérisation des registres d'ordre hypothécaires.
Description
NUMÉRISATION DES REGISTRES D?ORDRE HYPOTHÉCAIRES.
Début prévu
15 janvier 2025
Lieu d'exécution
Angers, 49000 · département : Maine-et-Loire (49)
Variantes
non autorisées

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Identité

Code CPV
non renseigné
Nature
Services
Procédure
Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
Référence
24-118529
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
24-118529 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
17 octobre 2024
Dernière publication
14 novembre 2024
Dernière correction
14 novembre 2024
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Contact
publié dans l'appel d'offres 24-129301, paru le 14 novembre 2024