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Fourniture et livraison de livres adultes en langue française (fiction et documentaire) - relance lot 4 de la procédure 24S0033

Ville de CourbevoieProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponseclos, publié le 17 octobre 2024

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée48 moisdébut prévu le 15 décembre 2024

Le besoin

Objet
Fourniture et livraison de livres adultes en langue française (fiction et documentaire) - relance lot 4 de la procédure 24S0033
Description
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-2 alinéa 2 et R.2162-4 2° du Code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum égal à 50 000 euros HT. Conformément à l'article R. 2162-13 du Code de la commande publique, les prestations à réaliser sont traitées à prix unitaire et seront définies au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commandes. La consultation donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono attributaire
Durée
48 mois
Début prévu
15 décembre 2024
Prolongation
possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre sera conclu pour une durée d'un an renouvelable tacitement trois fois sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre années. Il est conclu à compter de sa date de notification, et après sa transmission au contrôle de légalité »
Lieu d'exécution
Courbevoie, 92400 · département : Hauts-de-Seine (92)
Variantes
non autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental

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Identité

Code CPV
Livres de bibliothèque, code 22113000
Prix habituel
montants de référence du code 22113000
Nature
Fournitures
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
200 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
24-117509
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
24-117509 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
17 octobre 2024
Dernière publication
17 octobre 2024
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Contact
publié dans l'appel d'offres 24-117509, paru le 17 octobre 2024