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Fourniture et livraison de livres adultes en langue française (fiction et documentaire) - relance lot 4 de la procédure 24S0033
Ville de CourbevoieProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 17 octobre 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 moisdébut prévu le 15 décembre 2024
Le besoin
- Objet
- Fourniture et livraison de livres adultes en langue française (fiction et documentaire) - relance lot 4 de la procédure 24S0033
- Description
- La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-2 alinéa 2 et R.2162-4 2° du Code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum égal à 50 000 euros HT. Conformément à l'article R. 2162-13 du Code de la commande publique, les prestations à réaliser sont traitées à prix unitaire et seront définies au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commandes. La consultation donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono attributaire
- Durée
- 48 mois
- Début prévu
- 15 décembre 2024
- Prolongation
- possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre sera conclu pour une durée d'un an renouvelable tacitement trois fois sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre années. Il est conclu à compter de sa date de notification, et après sa transmission au contrôle de légalité »
- Lieu d'exécution
- Courbevoie, 92400 · département : Hauts-de-Seine (92)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Livres de bibliothèque, code 22113000
- Prix habituel
- montants de référence du code 22113000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 200 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-117509
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-117509 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 17 octobre 2024
- Dernière publication
- 17 octobre 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-117509, paru le 17 octobre 2024