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La présente consultation a pour objet la souscription d'un marché d'assurance Risques Automobiles

Date limite de réponse15 nov. 2024clos, publié le 15 octobre 2024

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée60 mois

Le besoin

Objet: La présente consultation a pour objet la souscription d'un marché d'assurance Risques Automobiles
Description: Il s'agit d'un marché public. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article L2113 du Code de la Commande Publique avec les organismes suivants : - Ville de Belleville-en-Beaujolais - Communauté de communes Saône Beaujolais Le coordonnateur du groupement de commande est la CCSB. Il aura en charge la passation, la signature et la notification des marchés. Chaque membre devra suivre l'exécution des marchés
Durée: 60 mois
Lieu d'exécution: CCSB - 105, rue de la République 69220 - BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS · département : Rhône (69)
Variantes: non autorisées

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