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Marche De Collecte Et De Traitement Des Biodechets
Communaute de Communes Lyon Saint Exupery en DauphineProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 15 octobre 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée36 mois
Le besoin
- Objet
- Marche De Collecte Et De Traitement Des Biodechets
- Description
- L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montant Maximum en euro(s) HT sur la durée maximum : 220 000,00 euro(s) HT
- Durée
- 36 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Territoire de la Communauté de Communes Lyon Saint Exupéry en Dauphiné 38230 · département : Isère (38)
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- Services liés aux déchets et aux ordures, code 90500000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90500000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-117084
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-117084 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 15 octobre 2024
- Dernière publication
- 15 octobre 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24380093500021
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté de communes Lyon Saint Exupéry en Dauphiné
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-117084, paru le 15 octobre 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)