Fourniture de vêtements de travail, de tenues de travail, de chaussures de travail et des équipements de protection individualisés-.

Objet

Fourniture de vêtements de travail, de tenues de travail, de chaussures de travail et des équipements de protection individualisés-.

Description

Cet accord-cadre est passé dans le cadre du groupement d'achat Groupement de commandes entre Troyes Champagne Métropole, le CMAS de Troyes et la Ville de Troyes, dont la VILLE DE TROYES assure la coordination au nom de l’ensemble des membres. Chaque membre du groupement s'assure de la bonne exécution de l'accord-cadre pour la partie qui le concerne, en application des dispositions des articles L. 2113-7 et L. 2113-8 du Code de la Commande Publique. Identification du coordonnateur du groupement : VILLE DE TROYES Les prestations concernent la fourniture de vêtements de travail, de tenues de travail, de chaussures de travail et des équipements de protection individualisés (EPI) tels que décrits dans le cahier des clauses particulières (CCP) et le bordereau de prix unitaires (B.P.U). A titre indicatif, les montants estimés annuels des besoins au titre de cet accord-cadre pour chaque membre du groupement se déclinent comme suit : - Commune de Troyes : 130 000 € HT - Troyes Champagne Métropole : 45 000 € HT - Centre Municipal d’Action Sociale : 5 000 € HT Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de : Montant maximum annuel HT intitulé du lot Ville de Troyes CMAS de Troyes TCM Lot nº 01 – Vêtements de travail personnalisés 80 000 € 2 000 € 40 000 € Lot n° 2 - Blouson, parkas et softshell haute visibilité 22 000 € 2 000 € 12 000 € Lot nº 03 – Blouses et tabliers 8 000 € 6 000 € 1 200 € Lot nº 04 – Vêtements divers 20 000 € 2 000 € 10 000 € Lot nº 05 – Chaussures de sécurité femmes 15 000 € 6 000 € 2 000 € Lot nº 06 – Chaussures de sécurité mixte 55 000 € 1 000 € 25 000 € Lot nº 07 – Protections des mains 40 000 € 2 000 € 16 000 € Lot nº 08 – Protections de la tête 24 000 € 2 000 € 5 000 € Lot nº 09 – Protections diverses 22 000 € 1 000 € 8 000 € Lot nº 10 – Tenues de la police municipale 60 000 € 0 € 4 000 € Lot nº 11 – Tenues des gardes champêtres 4 000 € 0 € 1 000 € Lot nº 12 – Tenues de sports 6 000 € 1 000 € 1 000 € Lot nº 13 – Tenues de sécurité 10 000 € 1 000 € 2 000 €

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Pour chaque lot, le marché est conclu pour une durée d’un an à compter de sa date de notification. Conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le marché est reconductible 3 fois, pour une période d’un an sans que la durée maximale du marché ne puisse excéder 4 ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l’accord-cadre. Si l’entité déc »

Variantes

non autorisées

La durée et la prolongation valent pour les 13 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 3 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires, code 18100000

Prix habituel

montants de référence du code 18100000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte