Travaux de menuiserie sur le patrimoine géré par la Région Normandie - Lot n°03 : département de la Manche

Objet

Travaux de menuiserie sur le patrimoine géré par la Région Normandie - Lot n°03 : département de la Manche

Description

Accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Conformément au principe des clauses dérogatoires, la consultation ne s'appliquera, sauf exception, qu'aux prestations inférieures à 300 000 euro(s) HT, dont le délai d'exécution est inférieur à 6 mois et ne s'inscrivant pas dans une opération de travaux de grosse maintenance ou faisant l'objet d'un Plan Pluriannuel d'Investissement. Par ailleurs, cet accord cadre ne pourra pas s'appliquer aux prestations dont les travaux permettent de palier à des situations exceptionnelles (ex: sinistres), intégrant à minima 3 corps d'état, ne dépassant pas un montant total des travaux de 500 000,00 euro(s) HT et ne disposant pas de coordination via un BET ou un OPC. Ces prestations feront l'objet d'un accord cadre à part entière pour des travaux multi corps d'état. Liste des sites en annexe 1. Accord cadre conclu pour une période initiale d'1 an, reconductible 3 fois 1 an

Durée

12 mois

Début prévu

3 février 2025

Accord-cadre

oui, avec 4 titulaires au plus

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »

Lieu d'exécution

Caen, 14000 · département : Calvados (14)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

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Code CPV

Travaux de menuiserie, code 45421000

Prix habituel

montants de référence du code 45421000

Code CPV

Travaux d'isolation, code 45320000

Prix habituel

montants de référence du code 45320000

Code CPV

Travaux de pose de plaques de plâtre, code 45324000

Prix habituel

montants de référence du code 45324000

Autres codes CPV

1 autre code que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

8,0 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis