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Fourniture d'appâts, de pièges et de traitements contre les nuisibles pour la commune de la Hague
Commune de La HagueProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 10 octobre 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Fourniture d'appâts, de pièges et de traitements contre les nuisibles pour la commune de la Hague
- Description
- Le contrat est un accord-cadre passé en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord cadre à bons de commande sans seuil minimum et avec un seuil maximum annuel de 25 000,00 euro(s) HT mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Sur le territoire de la Hague 50440 - LA HAGUE · département : Manche (50)
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- Rodenticides, code 24456000
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 24000000 (Produits chimiques)
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-115278
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-115278 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 10 octobre 2024
- Dernière publication
- 10 octobre 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20006541500016
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-115278, paru le 10 octobre 2024