Accueil › Appel d'offres 24-113526

Travaux de signalisation verticale et horizontale sur les voies communales ou départementales en agglomération, des aménagements cyclables communaux dans le cadre du schéma directe

Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en BresseProcédure ouverteTravaux

Date limite de réponse7 nov. 2024clos, publié le 7 octobre 2024

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Lots6chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Objet: Travaux de signalisation verticale et horizontale sur les voies communales ou départementales en agglomération, des aménagements cyclables communaux dans le cadre du schéma directe
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. En application de de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique et de l'article 20.1 du CCAG-travaux, la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse inclut dans cet accord-cadre une clause d'insertion sociale dont les conditions sont détaillées au cahier des clauses administratives particulières. Cet accord-cadre comporte des conditions d'exécution à caractère environnementale qui sont détaillées au cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Bourg-en-bresse 01000 - Bourg-en-bresse · département : Ain (01)
Variantes: non autorisées
Volet social ou environnemental: social et environnemental

La durée vaut pour les 6 lots.

Suivez cet appel d'offres : sa date limite dans votre agenda, ses mises à jour dans votre compte.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Référence, sources et dates de publication