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Travaux de terrassement de nature archéologique tant en diagnostics qu en fouilles dans le cadre de l'activité habituelle de l'Inrap et de la LGV GPSO

Date limite de réponse4 nov. 2024clos, publié le 6 octobre 2024

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Le besoin

Objet: Travaux de terrassement de nature archéologique tant en diagnostics qu en fouilles dans le cadre de l'activité habituelle de l'Inrap et de la LGV GPSO
Description: Travaux de terrassement de nature archéologique tant en diagnostics qu en fouilles dans le cadre de l'activité habituelle de l'Inrap et de la LGV GPSO - motifs liés à l'insolvabilité, aux conflits d'intérêts ou à une faute professionnelle, à ce titre, le candidat devra fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 notamment qu'il a satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail ou Dc1 complété
Durée: 4 ans
Accord-cadre: oui

La durée vaut pour les 6 lots.

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Référence, sources et dates de publication

Référence: 24-113088
Source de référence: BOAMP (DILA)
Publication officielle: 24-113088 ↗ (nouvel onglet)
Première parution: 6 octobre 2024
Dernière publication: 6 octobre 2024
Dernière correction: aucune
SIRET de l'acheteur: 18009226400225
Nom publié sur cet appel d'offres: Institut national de recherches archéologiques préventives
Contact: publié dans l'appel d'offres 24-113088, paru le 6 octobre 2024
Coordonnées du service: annuaire de l'administration (service-public.fr)