Aide à l'emploi et à l'insertion professionnelle ayant pour cadre la mise en oeuvre des plans de gestion des boisements, du lit et des berges des Rivières du Beaujolais sur le territoire du SMRB

Objet

Aide à l'emploi et à l'insertion professionnelle ayant pour cadre la mise en oeuvre des plans de gestion des boisements, du lit et des berges des Rivières du Beaujolais sur le territoire du SMRB

Durée

12 mois

Début prévu

1er janvier 2025

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois, à compter du 1er janvier 2025. L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, sur la même durée, portant la durée totale possible pour cet accord-cadre à 48 mois. Le représentant du pouvoir adjudicateur prendra à cet effet, la décision de le reconduire et d'en informer le titulaire au plus tard 30 jours avant la fin du marché. Le titulaire dispose de la faculté de refuser la reconduction du marché. Il devra à cet effet signifier sa décision dans un délai de 20 jours suivant la réception de la décision du pouvoir adjudicateur de reconduire le marché. En l'absence de décision de sa part dans le délai indiqué la reconduction sera considérée comme acceptée. Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, il sera possible de reconduire le marché pour la réalisation de prestations similaires, dans le cadre d'une procédure négociée, sans publicité ni mise en concurrence préalables »

Lieu d'exécution

Lancié, 69220 · département : Rhône (69)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

social et environnemental

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Code CPV

Services de réinsertion, code 75231240

Prix habituel

montants de référence du code 75231240

Code CPV

Services relatifs à l'environnement, code 90700000

Prix habituel

montants de référence du code 90700000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte