Fourniture de sutures ligatures chirurgicales classiques, colles, hemostatiques, pansements, gants et stomatherapie - LSPAO2 (2024-2028)

Objet

Fourniture de sutures ligatures chirurgicales classiques, colles, hemostatiques, pansements, gants et stomatherapie - LSPAO2 (2024-2028)

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique FOURNITURE DE SUTURES LIGATURES CHIRURGICALES CLASSIQUES, COLLES, HEMOSTATIQUES, PANSEMENTS, GANTS ET STOMATHERAPIE

Début prévu

1er décembre 2024

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>La période initiale débute à la date de notification jusqu'au 31 mars 2025. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 mars 2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots »

Lieu d'exécution

Bouches-du-Rhône, 13000 · département : Bouches-du-Rhône (13)

Variantes

non autorisées

Le début prévu et la prolongation valent pour les 6 lots.

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Code CPV

Consommables médicaux, code 33140000

Prix habituel

montants de référence du code 33140000

Code CPV

Pansements ; clips, sutures, ligatures, code 33141100

Prix habituel

montants de référence du code 33141100

Code CPV

Pansements, code 33141110

Prix habituel

montants de référence du code 33141110

Autres codes CPV

1 autre code que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

5,8 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 6 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis