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Location d'engins de terrassement avec chauffeur pour la réalisation d'opérations archéologiques - années 2025 et 2026

Departement de la MayenneProcédure ouverteServices

Date limite de réponse28 oct. 2024clos, publié le 1er octobre 2024

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Location d'engins de terrassement avec chauffeur pour la réalisation d'opérations archéologiques - années 2025 et 2026
Description: La présente consultation concerne la location d'engins de terrassement avec chauffeur pour la réalisation d'opérations archéologiques - années 2025 et 2026. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte passée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2025, reconductible expressément une fois. Le montant maximum pour la période initiale est fixé à 100 000 euro(s) HT. Le montant est identique pour la période de reconduction.
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Ensemble du département de la Mayenne - Hôtel du département 53014 - LAVAL · département : Mayenne (53)
Variantes: non autorisées

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Référence, sources et dates de publication