Organisation de séjours d'activités et de loisirs pour les enfants et adolescents de la commune de Cassis

Commune de CassisProcédure ouverteServices

Date limite de réponse23 oct. 2024clos, publié le 1er octobre 2024

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée36 mois

Le besoin

Objet: Organisation de séjours d'activités et de loisirs pour les enfants et adolescents de la commune de Cassis
Description: L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Ces marchés sont en nombre de trois par an, correspondants à des séjours spécifiques. Cette remise en concurrence intervient chaque année selon la périodicité suivante : 1- En octobre pour les vacances scolaires d'hiver (1ère semaine de la zone B) 2- En mars pour les vacances scolaires d'été (2ème quinzaine du mois de juillet)
Durée: 36 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Ville de Cassis
Variantes: non autorisées

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 24-143916 (nouvel onglet)paru le 20 décembre 2024	marché non retrouvé pour ce résultat

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication