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Evacuation et élimination par co-compostage des boues des stations d'épuration
CA Vienne CondrieuProcédure ouverteServices
Attribué2 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 29 septembre 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Evacuation et élimination par co-compostage des boues des stations d'épuration
- Description
- Procédure de passation : appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-cadre sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Prestations réparties en 2 lots. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Lot 1 : montant maximum annuel de 400 000 euro(s)Lot 2 : montant maximum annuel de 150 000 euro(s)L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date fixée par ordre de service. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
- Durée
- 12 mois
- Début prévu
- 10 décembre 2024
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date fixée par ordre de service. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans »
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 24-145701 (nouvel onglet)paru le 31 décembre 2024 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues · pas de sous-traitance prévue | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 400 000 €montant du marché |
| Lot 23 offres reçues · pas de sous-traitance prévue | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 150 000 €montant du marché |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services d'évacuation des boues, code 90513900
- Prix habituel
- montants de référence du code 90513900
- Code CPV
- Services d'élimination des boues, code 90513600
- Prix habituel
- montants de référence du code 90513600
- Code CPV
- Services de transport des boues, code 90513700
- Prix habituel
- montants de référence du code 90513700
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-109872
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-109872 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 29 septembre 2024
- Dernière publication
- 29 septembre 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Vienne Condrieu Agglomération
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-109872, paru le 29 septembre 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)