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Accord cadre de maitrise d'oeuvre pour des travaux de VRD, ouvrages d'infrastructure, travaux d'eau potable et assainissement et travaux en rivieres de competence intercommunale - 3 lots
Arche AggloProcédure ouverteServices
Attribué3 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 28 septembre 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Accord cadre de maitrise d'oeuvre pour des travaux de VRD, ouvrages d'infrastructure, travaux d'eau potable et assainissement et travaux en rivieres de competence intercommunale - 3 lots
- Description
- La communauté d'agglomération ARCHE Agglo souhaite confier diverses missions de maitrise d'oeuvre et d'assistance afin d'être accompagnée dans la mise en oeuvre de ses projets portant sur : - des travaux de voirie et d'aménagement d'espaces, - des travaux de réseau d'eau potable et d'assainissement (eaux usées y compris eaux pluviales), - des travaux en rivières. L'accord-cadre a pour objet de confier les missions suivantes : 1/ des missions de maitrise d'oeuvre relatives à des projets inférieurs à 300 000 euro(s) HT (coût des travaux) et selon un taux de rémunération en fonction de 3 tranches : - Travaux inférieurs à 50 000 euro(s) HT - Travaux compris entre 50 000 et 150 000 euro(s) HT - Travaux compris entre 150 000 et 300 000 euro(s) HT 2/ des missions complémentaires (dossiers règlementaires, études hydrauliques, demandes de défrichement, demandes de permission de voirie, enquêtes de branchement, …). 3/ des missions de conseil et d'assistance à maitrise d'ouvrage (études d'opportunités, études de faisabilité, préprogramme, programme, ...)
- Durée
- 12 mois
- Début prévu
- 18 novembre 2024
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est reconductible 3 fois 1 an »
- Variantes
- non autorisées
La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 3 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 25-23053 (nouvel onglet)paru le 1er mars 2025 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 5 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 480 000 €montant maximum prévu |
| Lot 26 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 480 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 32 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 480 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services d'ingénierie, code 71300000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71300000
- Code CPV
- Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage, code 71250000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71250000
- Code CPV
- Services d'urbanisme et d'architecture paysagère, code 71400000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71400000
- Autres codes CPV
- 1 autre code que publient ses lots ou ses autres publications
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 1,4 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-109642
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-109642 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 28 septembre 2024
- Dernière publication
- 28 septembre 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-109642, paru le 28 septembre 2024