Achat de produits d'entretien, entretien du matériel de dilution et de distribution

Objet

Achat de produits d'entretien, entretien du matériel de dilution et de distribution

Description

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le présent accord-cadre vise l'achat de produits d'entretien pour les différents services de la Commune, l'entretien du matériel de dilution et de distribution. <br/>

Durée

48 mois

Début prévu

20 novembre 2024

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « <br/>L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un ( 1 an). L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit de manière expresse au moins trois mois ( 3) avant la fin de validité de l'accord-cadre . Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois (3). La durée de chaque période de reconduction est de un ( 1 an). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra excéder quatre ( 4 ) ans. La décision de reconduction du marché est notifiée au titulaire par tout moyen matériel et dématérialisé. La non reconduction de l'accord-cadre n'ouvre aucun droit au titulaire et celui-ci ne peut prétendre à une quelconque indemnité. L'acheteur se réserve la possibilité de reconduire l'accord-cadre de manière anticipée en cas d'atteinte du montant maximum. Dans ce cas, par voie d'avenant, l'acheteur redéfinira les conditions liées à la nouvelle période. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre »

Lieu d'exécution

Champigny-sur-marne, 94500 · département : Val-de-Marne (94)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Produits de nettoyage, code 39830000

Prix habituel

montants de référence du code 39830000

Code CPV

Produits d'entretien des sols, code 39812100

Prix habituel

montants de référence du code 39812100

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte