Fourniture Et Livraison De Sel De Deneigement

Commune de CourbevoieProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse21 oct. 2024clos, publié le 26 septembre 2024

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée48 mois

Marché précédentQuadrimex Selsfin estimée : déc. 2024Voir l'historique

Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
Rapprochement : correspondance étroite.

Le besoin

Objet: Fourniture Et Livraison De Sel De Deneigement
Description: La consultation est passée en procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 1°, R. 2123-1 1° et R. 2123-4 à R. 2123-5 du Code de la commande publique. La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande traité à prix unitaires, en application des articles R.2162-2 alinéa 2 et R.2162-4 2° du Code de la Commande Publique, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) HT. Conformément à l'article L.2113-11 1° et 2° du Code de la commande publique, la présente consultation n'est pas allotie. L'accord-cadre prendra effet à compter du 22 décembre 2024 ou à défaut, à compter de sa date de notification au titulaire, pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois pour la même durée, sans pouvoir excéder la durée maximale de 4 ans
Durée: 48 mois
Lieu d'exécution: Hôtel de Ville 92401 - Courbevoie · département : Hauts-de-Seine (92)
Variantes: non autorisées

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Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

déc. 2024fin estimée
Fourniture et livraison de sel de deneigement
Titulaire : Quadrimex Sels
200 k€montant maximum HT

Rapprochement : correspondance étroite.

Référence, sources et dates de publication