Acquisition mobiliers scolaires, périscolaires et petite enfance

Objet

Acquisition mobiliers scolaires, périscolaires et petite enfance

Description

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le présent accord-cadre vise à l'acquisition de mobiliers avec livraison et montage pour les établissements scolaires, périscolaires et de la petite enfance. <br/>

Durée

48 mois

Début prévu

20 novembre 2024

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « <br/>L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est reconduit de manière expresse au plus tard trois mois avant la fin de validité de l'accord-cadre. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois (3). La durée de chaque période de reconduction est d' un (1) an. L'accord-cadre, toutes périodes confondues, ne pourra excéder la durée maximale de 4 ans. La décision de reconduction du marché est notifiée au titulaire par tout moyen matériel et dématérialisé. La non reconduction de l'accord-cadre n'ouvre aucun droit au titulaire et celui-ci ne peut prétendre à une quelconque indemnité. L'acheteur se réserve la possibilité de reconduire l'accord-cadre de manière anticipée en cas d'atteinte du montant maximum. Dans ce cas, par voie d'avenant, l'acheteur redéfinira les conditions liées à la nouvelle période »

Lieu d'exécution

Champigny-Sur-Marne, 94500 · département : Val-de-Marne (94)

Variantes

non autorisées

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Mobilier scolaire, code 39160000

Prix habituel

montants de référence du code 39160000

Code CPV

Mobilier pour jardin d'enfants, code 39161000

Prix habituel

montants de référence du code 39161000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

1,6 M€ hors TVA, somme des estimations de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis