Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les enfants de plus de trois ans

Objet

Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les enfants de plus de trois ans

Description

Le présent marché porte sur la : FOURNITURE ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS POUR LES ENFANTS AGES DE PLUS DE 3 ANS Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum annuel de chaque lot est indiqué dans le dossier de consultation. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er janvier 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2025. Il pourra faire l'objet de trois reconductions tacites à compter du 1er janvier (2026/2027/2028). Il pourra faire l'objet de trois reconductions tacites à compter du 1er janvier (2026/2027/2028). Le contrat ne pourra pas aller au-delà du 31/12/2028. Cet accord-cadre a pour objectif de répondre aux besoins des écoles municipales, des structures enfances et jeunesse et des bibliothèques de la commune. L'accord-cadre est financé sur le budget de la commune.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui

La durée vaut pour les 4 lots.

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Code CPV

Jouets, code 37520000

Prix habituel

montants de référence du code 37520000

Code CPV

Jeux éducatifs, code 37524100

Prix habituel

montants de référence du code 37524100

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

52 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 4 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis