Valorisation des boues issues de stations d'épuration des eaux usées métropolitaines : Transport, épandage et compostage des boues

Objet

Valorisation des boues issues de stations d'épuration des eaux usées métropolitaines : Transport, épandage et compostage des boues

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires renseignés dans le bordereau des prix. Quelques prix forfaitaires annuels sont prévus au bordereau des prix pour le lot 5. Ces prix sont clairement identifiés dans le bordereau des prix. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le marché répond à un besoin de valorisation des boues produites par les stations d'épuration des eaux usées de La Grange David (La Riche), de Fondettes (Station de Gannay) et de La Madeleine (Chambray-lès-Tours). L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum. Le montant maximum est décomposé comme suit : - Lot 1 : 1 800 000,00 euro(s) HT ; - Lot 2 : 1 400 000,00 euro(s) HT ; - Lot 3 : 400 000,00 euro(s) HT ; - Lot 4 : 250 000,00 euro(s) HT ; - Lot 5 : 150 000,00 euro(s) HT. Les montants sont identiques pour la période de reconduction prévue. Le plafonnement prend en compte des aléas éventuels susceptibles de faire augmenter la quantité des prestations commandées. La période initiale débute à compter du 1er janvier 2025, ou à compter de la notification du marché si cette dernière est postérieure. Elle s'achève le 31 décembre 2026, jour compris. La période de reconduction est de 24 mois. Lorsque la reconduction est menée, la période de validité totale de l'accord-cadre ne peut dépasser 4 ans

Début prévu

1er janvier 2025

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 1 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les montants maximums appliqués lors de la reconduction sont identiques à ceux prévus pour la période initiale »

Lieu d'exécution

Tours, 37000 · département : Indre-et-Loire (37)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Le début prévu et la prolongation valent pour les 5 lots.

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Code CPV

Services de traitement des boues, code 90513800

Prix habituel

montants de référence du code 90513800

Code CPV

Services de compostage, code 77120000

Prix habituel

montants de référence du code 77120000

Code CPV

Services de transport des boues, code 90513700

Prix habituel

montants de référence du code 90513700

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

3,4 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 5 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis