Fournitures de denrées alimentaires pour la mairie de Bouguenais

Objet

Fournitures de denrées alimentaires pour la mairie de Bouguenais

Description

Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande publique. Accord-cadre multi-attributaire en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande publique Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 338 000 euro(s) HT pour l'ensemble des lots, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, par lot, conclu avec plusieurs titulaires (3, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur public au fur et à mesure des besoins. Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies au C.C.A.P

Durée

12 mois

Début prévu

1er janvier 2025

Accord-cadre

oui, avec 3 titulaires au plus

Prolongation

possible 1 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le marché peut être reconduit 1 fois tacitement pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026 »

Variantes

non autorisées

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 11 lots.

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Produits alimentaires divers, code 15800000

Prix habituel

montants de référence du code 15800000

Code CPV

Viande, code 15110000

Prix habituel

montants de référence du code 15110000

Code CPV

Volaille fraîche, code 15112100

Prix habituel

montants de référence du code 15112100

Autres codes CPV

5 autres codes que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

338 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 11 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis