Accord-Cadre A Marches Subsequents Mono-Attributaire De Travaux De Vidange De Plans D'Eau Et De Traitement Des Eaux

Objet

Accord-Cadre A Marches Subsequents Mono-Attributaire De Travaux De Vidange De Plans D'Eau Et De Traitement Des Eaux

Description

Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés à passer au cours de la période d'exécution de l'accord-cadre. Il porte sur des travaux de vidange de plans d'eau et de traitement des eaux. Les marchés subséquents, c'est-à-dire ceux succédant à l'accord-cadre, définiront précisément les travaux à exécuter. Marché à procédure adaptée en application des articles L.2123-1, R.2123-1 et R.2123-4 du Code de la commande publique. La présente consultation concerne la passation d'un accord-cadre, sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, au sens des articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique. Le marché, objet de la présente consultation, est un marché de travaux passé en procédure adaptée en application des articles L.2123-1, R.2123-1 et R.2123-4 du Code de la commande publique

Durée

48 mois

Lieu d'exécution

12 avenue Salvador Allende 91165 - SAULX LES CHARTREUX · département : Essonne (91)

Variantes

non autorisées

Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

1. avr. 2024fin estimée
   Travaux de desimpermeabilisation de la cour d'ecole jean jaures et restauration de la continuite ecologique de l'yvette à saint remy les chevreuse

   Titulaire : Urbaine de Travaux

   674 k€montant HT

Rapprochement : correspondance étroite.

Code CPV

Travaux de terrassement, code 45112500

Prix habituel

montants de référence du code 45112500

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte