Transport par bus des enfants usagers des services de la Ville d'Alès

Objet

Transport par bus des enfants usagers des services de la Ville d'Alès

Description

La présente consultation est relative au transport par bus des enfants usagers des services de la Ville d'Alès. Elle concerne le transport régulier des élèves de la Ville d'Alès vers les restaurants scolaires communaux, vers des lieux présents sur le territoire communal et des transports pédagogiques sur la commune et hors Alès. Elle est décomposé en 9 lots. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel hors taxes propre à chaque lot. La valeur totale estimée indiquée ci-après correspond à l'addition des montants maximum hors taxes de l'ensemble des lots, reconductions comprises (sur 4 ans).

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. »

Lieu d'exécution

département : Gard (30)

La durée et la prolongation valent pour les 9 lots.

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Code CPV

Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000

Prix habituel

montants de référence du code 60130000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

1,9 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 9 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis