Maintenance Et Entretien Des Mecanismes De Sonneries Des Cloches, Horloges Et Systeme Parafoudre Des Eglises Du Territoire De La Commune De La Hague

Objet

Maintenance Et Entretien Des Mecanismes De Sonneries Des Cloches, Horloges Et Systeme Parafoudre Des Eglises Du Territoire De La Commune De La Hague

Description

Procédure adaptée selon les dispositions des articles L2123-1, R2123-1-1°) du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande et à marchés subséquents , sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuil maximum annuel, en application des articles R2162-2, R2162-4 2°, R2162-5 à R2162-10 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les visites ne sont pas obligatoire, Il est recommandé aux candidats de se rendre sur place afin de vérifier les indications de la prestation et d'effectuer un relevé précis des installations, conformément à l'article 2 du règlement de la consultation

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Eglises du Territoire de la commune de la Hague 50440 - LA HAGUE · département : Manche (50)

Variantes

non autorisées

La durée vaut pour les 2 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services de réparation et d'entretien d'horloges, code 50432000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 50400000 (Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision)

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte