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Les prestations d'entretien des stades de pelouses végétales de la communauté d'Alès Agglomération.

CA Ales AgglomerationProcédure ouverteServices

Date limite de réponse1 août 2023clos, publié le 13 juillet 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Les prestations d'entretien des stades de pelouses végétales de la communauté d'Alès Agglomération.
Description: Les prestations d'entretien des stades de pelouses végétales de la communauté d'Alès Agglomération. Procédure adaptée ouverte Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 1°, R. 2123-1 1° et R. 2123-4 à R. 2123-6 du Code de la commande publique. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 68 000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible de façon express 2 fois, pour une durée maximale de 3 ans.Fonds propres d'Alès Agglomération. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance n'est prévue. Virement bancaire. Délai de paiement à 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire de 40 euro(s) pour frais de recouvrement.
Durée: 12 mois

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Aucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication