Le besoin
- Description
- La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le choix du/des lot(s) est à faire sur l'acte d'engagement
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le présent contrat débute à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an.Le contrat pourra faire l'objet de reconductions tacites par périodes successives d'un an dans les conditions du cahier des clauses particulières (Ccp).La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans »
La durée et la prolongation valent pour les 32 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-152662 (nouvel onglet)paru le 1er novembre 2023 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue, dont 1 de PME | entreprise retenue non identifiée | 24 octobre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 50 000 €montant maximum prévu |
| Lot 21 offre reçue, dont 1 de PME | entreprise retenue non identifiée | 24 octobre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 80 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 3infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 4infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 5infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 61 offre reçue, dont 1 de PME | entreprise retenue non identifiée | 24 octobre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 24 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 71 offre reçue, dont 1 de PME | entreprise retenue non identifiée | 24 octobre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 100 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 8infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 9infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 10infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 11infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 12infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 13infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 141 offre reçue, dont 1 de PME | entreprise retenue non identifiée | 24 octobre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 200 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 15infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 16infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 17infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 181 offre reçue, dont 1 de PME | entreprise retenue non identifiée | 24 octobre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 48 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 19infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 201 offre reçue, dont 1 de PME | entreprise retenue non identifiée | 24 octobre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 64 000 €montant maximum prévu | |
| 20 sur 32 lots |
Avant cet appel d'offres
Voir l'historiqueAucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.
Identité
- Code CPV
- Pièces pour machines agricoles, code 16810000
- Prix habituel
- montants de référence du code 16810000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 2,3 M€ hors TVA, somme des estimations de ses 32 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-99650
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-99650 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 15 juillet 2023
- Dernière publication
- 15 juillet 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21870850100018
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-99650, paru le 15 juillet 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)