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Achat d'enveloppes et de pochettes dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par le département de l'aveyron
Conseil Départemental de l AVEYRONProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 6 décembre 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Achat d'enveloppes et de pochettes dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par le département de l'aveyron
- Description
- Achat d'enveloppes et de pochettes dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par le Département de l'Aveyron. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro HT par an en application des articles R.2162-1 à R2162-6 du Code de la commande publique.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le présent accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 1 an. »
- Lieu d'exécution
- département : Aveyron (12)
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Identité
- Code CPV
- Papeterie, code 30192700
- Prix habituel
- montants de référence du code 30192700
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-9660
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-9660 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 6 décembre 2023
- Dernière publication
- 6 décembre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-9660, paru le 6 décembre 2023