Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission d'étude de sols multi opérations

SPL de l'ArtoisProcédure ouverteServices

Date limite de réponse8 août 2023clos, publié le 9 juillet 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission d'étude de sols multi opérations
Description: La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre mono attributaire, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivant et R2162-13 et 14 du code de la commande publique (CCP).L'Accord cadre est à bons de commande mono attributaire pour une mission d'études de sols multi opérations
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « La durée de l'accord cadre est fixée à 12mois à compter de la notification de l'accord cadre reconductible 3 fois pour une durée de12 mois.En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur se prononcera au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en notifiant sa décision de ne pas reconduire l'accord cadre auprès du titulaire. »

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Référence, sources et dates de publication

Référence: 23-96357
Source de référence: BOAMP (DILA)
Publication officielle: 23-96357 ↗ (nouvel onglet)
Première parution: 9 juillet 2023
Dernière publication: 9 juillet 2023
Dernière correction: aucune
SIRET de l'acheteur: non publié par la source
Acheteur: Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact: publié dans l'appel d'offres 23-96357, paru le 9 juillet 2023