Organisation de séjours pour les enfants de la Ville des Pavillons-sous-Bois

Objet

Organisation de séjours pour les enfants de la Ville des Pavillons-sous-Bois

Description

Le présent accord-cadre a pour objet l'organisation de séjours en pension complète, hors et pendant les vacances scolaires, sur temps scolaire et extra-scolaire pour les enfants domiciliés et/ou scolarisés dans la ville des Pavillons-sous-Bois. Ainsi, les stipulations du CCP concernent l'organisation : - de classes transplantées en pension complète : pour les élèves scolarisés dans les écoles de la ville, du CP au CM2 en présence de leur professeur, pendant les périodes scolaires (zone C), autour des 3 dominantes suivantes : o sport, o patrimoine, culture et arts, o sciences et technique. - De séjours de vacances en pension complète : Pendant les vacances scolaires d'hiver (zone C) et les vacances scolaires d'été, pour les enfants et jeunes Pavillonnais de 6 à 15 ans.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de un (1) an à compter du 26 octobre 2023 ou de la date de sa notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement, à sa date anniversaire fixée au 26 octobre ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, au maximum trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. »

Lieu d'exécution

département : Seine-Saint-Denis (93)

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 5 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Services de centres aérés et de centres de vacances, code 55240000

Prix habituel

montants de référence du code 55240000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte