Le besoin
- Objet
- Mission d'Expertise arboricole de chantier : état zéro et suivi de la santé des arbres dans le cadre de la ligne C du métro toulousain
- Description
- La présente consultation a pour objet une mission d'Expertise arboricole de chantier : état zéro et suivi de la santé des arbres dans le cadre de la ligne C du métro toulousainIl s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique) et qui s'exécute par l'émission de bons de commande conformément aux articles R2162-2 et R2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique.Cet accord-cadre est conclu sans minimum avec un maximum en application de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique.Le montant maximum de l'accord-cadre est de 500 000,00 euro(s) Ht
- Durée
- 96 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Haute-Garonne (31)
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Identité
- Code CPV
- Gestion environnementale, code 90710000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90710000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-9458
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-9458 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 21 janvier 2023
- Dernière publication
- 21 janvier 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 40837074000032
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Soc de la Mobilite de Aggl Toulousaine
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-9458, paru le 21 janvier 2023