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Achat d'instruments de musique pour le Conservatoire Intercommunal de la Provence Verte.Le marché est décomposé en 13 lots.
CA de la Provence VerteProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 7 juillet 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Achat d'instruments de musique pour le Conservatoire Intercommunal de la Provence Verte.Le marché est décomposé en 13 lots.
- Description
- Le présent marché a pour objet l'achat d'instruments de musique pour le Conservatoire Intercommunal de la Provence Verte.La description des fournitures et prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) ainsi que dans le BPU propre à chaque lot.Le marché est décomposé en 13 lots.La procédure suivie est l'Appel d'Offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Cette consultation est passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et avec montant maximum annuel de commande.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d'engagement prévu à l'article 2.3 du RC.Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois. »
- Lieu d'exécution
- département : Var (83)
La durée et la prolongation valent pour les 13 lots.
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Identité
- Code CPV
- Instruments de musique et pièces pour instruments de musique, code 37300000
- Prix habituel
- montants de référence du code 37300000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 824 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 13 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-94144
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-94144 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 7 juillet 2023
- Dernière publication
- 7 juillet 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- CA Provence Verte
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-94144, paru le 7 juillet 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)