Accord-cadre relatif à la coupe de la Mangrove

Objet

Accord-cadre relatif à la coupe de la Mangrove

Description

Le présent accord-cadre concerne les opérations de coupes périodiques de la Mangrove comme illustré sur les schémas joints au présent dossier de consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Durée

6 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale arrive à échéance le 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 6 mois »

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Élagage des arbres, code 77341000

Prix habituel

montants de référence du code 77341000

Nature

Services

Procédure

Procédure négociée