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Prestations de relevés de plans par des Géomètres, activité foncière et diagnostics immobiliers
Commune de LyonProcédure ouverteServices
Attribué6 marchésà entreprise retenue non identifiée, Socobat Expertises - Arc Sas
Date limite de réponseclos, publié le 6 juillet 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Prestations de relevés de plans par des Géomètres, activité foncière et diagnostics immobiliers
- Description
- Les prestations du présent accord-cadre concernent :- La réalisation de prestations de relevés de plans topographiques, de relevés de plans intérieurs de précision, de relevés de plans de façades, de relevés de plans de niveaux et de plans de coupe par des géomètres pour les services de la Ville de Lyon- La réalisation de prestations de géomètres-experts liées à l'activité foncière et immobilière de la Ville de Lyon- La réalisation de diagnostics immobiliers avant travaux, avant cession, mise en location ou acquisition pour le patrimoine de la ville de LyonLa consultation est décomposée en 6 lots traités en accords-cadres séparés.Ces accords-cadres seront exécutés, selon les prestations mises en oeuvre, par l'émission de bons de commande pour tous les lots tandis que les lots 03 et 04 s'exécuteront également par la passation de marchés subséquents à la survenance du besoin
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Chaque accord-cadre peut être reconduit 3 fois une année (durée totale : 48 mois).Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant l'échéance de l'accord-cadre, celui-ci sera reconduit tacitement dans les limites du nombre de reconductions maximum.Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser sa reconduction »
- Lieu d'exécution
- département : Rhône (69)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
La durée et la prolongation valent pour les 6 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-175555 (nouvel onglet)paru le 20 décembre 2023 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 10 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 13 novembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,2 M€montant maximum prévu |
| Lot 211 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 14 novembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,2 M€montant maximum prévu | |
| Lot 38 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 17 novembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,2 M€montant maximum prévu | |
| Lot 48 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 14 novembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,2 M€montant maximum prévu | |
| Lot 53 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 13 novembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,2 M€montant maximum prévu | |
| Lot 62 offres reçues | Socobat Expertises - Arc Sas (taille déclarée : PME) | 13 novembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,2 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Voir l'historiqueAucun marché précédent sûr ; 10 rapprochements incertains, dans l'historique.
Identité
- Code CPV
- Prestations de services pour la collectivité, code 75200000
- Prix habituel
- montants de référence du code 75200000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 450 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 6 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-93670
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-93670 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 6 juillet 2023
- Dernière publication
- 6 juillet 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21690123100011
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ville de Lyon
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-93670, paru le 6 juillet 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)