Prestations de maintenance des portatifs radio TETRA de marque MOTOROLA de la Régie des Transports Métropolitains

Objet

Prestations de maintenance des portatifs radio TETRA de marque MOTOROLA de la Régie des Transports Métropolitains

Description

Le présent marché a pour objet la réparation, l'échange standard et la fourniture de licences pour les portatifs radio TETRA de marque MOTOROLA.Il s'agit d'une procédure adaptée en application des articles R2123-1 à R2123-5 du Code de la commande publique.La présente procédure est un accord-cadre au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du code.Il est exécuté :- En partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (prestations à bons de commande sans négociation dans les conditions fixées aux Articles R2162-13 et R2162-14 du code) ;- Et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux Articles R.2162-7, R.2162-11 et R.2162-12 du code).Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 250 000 euros HT.

Durée

60 mois

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Récepteurs radio, code 32344200

Prix habituel

montants de référence du code plus large 32300000 (Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image)

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte