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elaboration du schéma de cohérence territoriale valant plan climat air energie territorial
CC Coeur de LoireProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 20 juillet 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- elaboration du schéma de cohérence territoriale valant plan climat air energie territorial
- Description
- - Phase 1 : Etapes préliminaires, diagnostic et état initial de l’environnement, analyse de la consommation d’espaces- Phase 2 : Elaboration du Projet d’Aménagement Stratégique (PAS)- Phase 3 : Elaboration du Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO), du Programme d’Actions et formalisation des indicateurs de suivi et d’évaluation- Phase 4 : Evaluation environnementale- Phase 5 : Formalisation du document et arrêt du projet- Phase 6 : Enquête publique, approbation et opposabilité du document- Phase transversale 1 : concertation publique tout au long de la démarche- Phase transversale 2 : assistance juridiquePrestation supplémentaire éventuelle : réalisation d'un guide à destination des communes
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-170722 (nouvel onglet)paru le 7 décembre 2023 | marché non retrouvé pour ce résultat |
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Identité
- Code CPV
- Services d'études, code 79311000
- Prix habituel
- montants de référence du code 79311000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-92945
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-92945 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 20 juillet 2023
- Dernière publication
- 20 juillet 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20006791600011
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté de Communes Coeur de Loire
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-92945, paru le 20 juillet 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)