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23-Pr-003 - Prestations D'Impression Sur Divers Supports Pour La Commune Du Pradet

Commune le PradetProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 30 juin 2023

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée12 mois

Le besoin

Objet
23-Pr-003 - Prestations D'Impression Sur Divers Supports Pour La Commune Du Pradet
Description
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.En application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu :- Sans minimum en montant ou en volume.- Avec un montant maximum par période de 15 000 euro(s) Ht.L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu à réception de sa notification pour une durée de 12 mois, reconductible 2 fois 12 mois
Durée
12 mois

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 23-130259 (nouvel onglet)paru le 19 septembre 2023marché non retrouvé pour ce résultat

Avant cet appel d'offres

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Identité

Code CPV
Services d'impression et services connexes, code 79800000
Prix habituel
montants de référence du code 79800000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
45 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-91741
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-91741 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
30 juin 2023
Dernière publication
30 juin 2023
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
21830098600013
Nom publié sur cet appel d'offres
Commune du Pradet
Contact
publié dans l'appel d'offres 23-91741, paru le 30 juin 2023
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)