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Accord cadre est à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR.
SPL de l'ArtoisProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 2 juillet 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Accord cadre est à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR.
- Description
- La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivant le code de la commande publique (CCP).L'Accord cadre est à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR.L'accord cadre est décomposé en cinq (5) lots correspondant chacun à des secteurs géographiques dans lesquels le prestataire aura en charge la réalisation de mission de géomètre sur une ou plusieurs opérations d'aménagement.
- Durée
- 48 mois
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Pour chacun des secteurs (ou lot), il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 100 000 euros HT sur 48 mois, période de reconduction comprise. A défaut de reconduction, pour chacun des secteurs (ou lot), il s'agira d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 100 000 euros HT sur 12 mois. »
- Lieu d'exécution
- département : Pas-de-Calais (62)
La durée et la prolongation valent pour les 5 lots.
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Identité
- Code CPV
- Services d'architecture, d'ingénierie et de planification, code 71240000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71240000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-91456
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-91456 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 2 juillet 2023
- Dernière publication
- 2 juillet 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-91456, paru le 2 juillet 2023