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Renouvellement du système de priorité aux feux des lignes de transports en commun

Date limite de réponse17 juil. 2023clos, publié le 2 juillet 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée96 mois

Le besoin

Objet: Renouvellement du système de priorité aux feux des lignes de transports en commun
Description: RENOUVELLEMENT DU SYSTEME DE PRIORITE AUX FEUX DES LIGNES DE TRANSPORTS EN COMMUN - 23TIC002KM. Dans le cadre de cette consultation, la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole agit en tant qu'entité adjudicatrice. Le présent marché est passé selon une procédure avec négociation (articles R2124-4, R2161-21 à R2161-23 du CCP). Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum. Les candidats sont invités à remettre un dossier de candidature respectant les attendus de l'acheteur public mentionnés à l'article 5.1 du règlement de consultation. Les prestations ne sont pas répartis en lots séparés. Les motifs de non allotissement sont précisés dans le règlement de consultation.
Durée: 96 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: non prévue
Lieu d'exécution: département : Gard (30)

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Référence, sources et dates de publication