Prestations de services de transport… : appel d'offres 23-91088

Le besoin

Objet: Prestations de services de transport collectif
Description: La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres (articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du Code de la commande publique) sous forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique).Le marché est divisé en lots :Lot 1 : transport d'enfants et autres prestations de transports collectifsLot 2 : transport de personnes par navette municipale appelée 'Décibus'Les montants minimum et maximum annuels pour chacun des deux lots sont les suivants:- lot 1 : mini annuel : 20 000 euro(s) Ht, maxi annuel 80 000 euro(s) Ht (estimatif annuel : 50 000 euro(s) Ht),- lot 2 : mini annuel 10 000 euro(s) Ht, maxi annuel 55 000 euro(s) Ht (estimatif annuel : 30 000 euro(s) Ht).Le marché débute à compter de sa notification. La date prévisionnelle de notification est fixée au 1er septembre 2023.Le début d'exécution des prestations débutera à compter de l'émission du 1er bon de commande
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « Le marché est conclu pour une durée de un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'un an »
Lieu d'exécution: département : Rhône (69)

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 23-180813 (nouvel onglet)paru le 30 décembre 2023	Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue, dont 1 de PME	entreprise retenue non identifiée	5 octobre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce	79 550 €montant maximum prévu
	Lot 21 offre reçue, dont 1 de PME	entreprise retenue non identifiée	5 octobre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce	44 613 €montant maximum prévu

Aucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV: Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
Prix habituel: montants de référence du code 60130000
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte
Montant estimé: 80 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication