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Relance Lots Infructueux - Prestation D'Hébergement Temporairement Non Médicalisé (Hotel Hospitalier) Et Prestation Type Navette Pour Le Centre Hospitalier De Cayenne
Centre Hospitalier de CayenneProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 30 juin 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Relance Lots Infructueux - Prestation D'Hébergement Temporairement Non Médicalisé (Hotel Hospitalier) Et Prestation Type Navette Pour Le Centre Hospitalier De Cayenne
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Ces prestations sont cadrées par les textes règlementaires suivants, qui précisent le régime de l'hébergement temporaire non médicalisé ainsi que les conditions d'application de ce régime :- Arrêté du 8 octobre 2021 précisant les critères d'éligibilité à l'hébergement temporaire non médicalisé ;- Décret du 25 août 2021 relatif à la mise en oeuvre de la prestation d'hébergement temporaire non médicalisé de patients ;- Décret du 14 avril 2022 relatif à l'hébergement temporaire non médicalisé des femmes enceintes et à la prise en charge des transports correspondants
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »
La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-160110 (nouvel onglet)paru le 17 novembre 2023 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · sans suite | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
| Lot 2sans suite | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Services d'hébergement hôtelier, code 55110000
- Prix habituel
- montants de référence du code 55110000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 3,1 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-90349
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-90349 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 30 juin 2023
- Dernière publication
- 30 juin 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 26973302800022
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-90349, paru le 30 juin 2023