Ramonage des conduits de fumée… : appel d'offres 23-90282

Le besoin

Description: Accord-cadre à bons de commande concernant le ramonage des conduits de fumée, des gaz brûlés et des conduits de ventilation naturelle sur le patrimoine de m2A Habitat. Les prestations sont réparties en 2 lots. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins de m2A Habitat. L'accord-cadre comporte des prestations permanentes et des prestations ponctuelles. Il s'agit d'un marché ordinaire en ce qui concerne les prestations permanentes et, en ce qui concerne les prestations ponctuelles, d’un accord-cadre passé sans montant minimum mais avec un montant estimatif maximum de 75 000,00 euro HT annuels par lot, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La duréemaximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. »
Lieu d'exécution: département : Haut-Rhin (68)

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 23-173520 (nouvel onglet)paru le 17 décembre 2023	Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues	R+d Musch SAS (taille déclarée : PME)	13 décembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce	300 000 €montant maximum prévu
	Lot 22 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	13 décembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce	300 000 €montant maximum prévu

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Code CPV: Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées, code 90915000
Prix habituel: montants de référence du code plus large 90910000 (Services de nettoyage)
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte

Référence, sources et dates de publication

Référence: 23-90282
Source de référence: BOAMP (DILA)
Publication officielle: 23-90282 ↗ (nouvel onglet)
Première parution: 14 octobre 2023
Dernière publication: 14 octobre 2023
Dernière correction: aucune
SIRET de l'acheteur: non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres: m2A Habitat
Acheteur: Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact: publié dans l'appel d'offres 23-90282, paru le 14 octobre 2023