Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et la livraison de vaisselle et d'ustensiles de cuisine pour le pôle Famille et Proximité de la Ville de Troyes - Relance

Objet

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et la livraison de vaisselle et d'ustensiles de cuisine pour le pôle Famille et Proximité de la Ville de Troyes - Relance

Description

Le présent accord-cadre porte sur l’acquisition et la livraison de vaisselle et d’ustensiles de cuisine pour le pôle Famille et Proximité de la Ville de Troyes. Date prévisionnelle de notification : septembre 2023. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est décomposé en 3 lots définis comme suit : Lot no1 : Acquisition et livraison de vaisselle et d’ustensiles de cuisine pour la cuisine centrale, les restaurants scolaires et les établissements de proximité. Lot no2 : Acquisition et livraison de vaisselle et d’ustensiles de cuisine pour les Maisons Petite Enfance. Lot no3 : Acquisition et livraison de vaisselle et d’ustensiles de cuisine à usage unique. En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Les variantes sont interdites. Il n'y aucune prestation supplémentaire éventuelle. Il s'agit d'une relance consécutive à la décision noD2023-0069 de déclaration sans suite pour motif d'intérêt général.

Durée

12 mois

La durée vaut pour les 3 lots.

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Code CPV

Vaisselle, code 39221110

Prix habituel

montants de référence du code 39221110

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte