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Renouvellement d'une convention de participation " prévoyance " pour les agents de la Ville et du CCAS de Lens
Ville de lensProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 30 juin 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Renouvellement d'une convention de participation " prévoyance " pour les agents de la Ville et du CCAS de Lens
- Description
- Renouvellement d'une convention de participation " prévoyance " pour les agents de la Ville et du CCAS de Lens en application des dispositions du Décret no 2011-1474 du 8 novembre 2011
- Début prévu
- 1er janvier 2024
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Cette convention pourra être prorogée pour des motifs d'intérêt général pour une durée ne pouvant excéder 1 an »
- Lieu d'exécution
- département : Pas-de-Calais (62)
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Identité
- Code CPV
- Services d'assurance pertes pécuniaires, code 66515411
- Prix habituel
- montants de référence du code 66515411
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-90070
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-90070 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 30 juin 2023
- Dernière publication
- 6 août 2023
- Dernière correction
- 6 août 2023
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-111791, paru le 6 août 2023