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M.2023-12 : Accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien, de réparations, de petites rénovations et d'équipements sur les bâtiments
CA de la Provence VerteProcédure ouverteTravaux
Date limite de réponseclos, publié le 28 juin 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- M.2023-12 : Accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien, de réparations, de petites rénovations et d'équipements sur les bâtiments
- Description
- La présente consultation concerne l'exécution de travaux d'entretien, de réparations, de petites rénovations et d'équipements sur les bâtiments de la Communauté d'Agglomération. Ce marché pourra néanmoins être utilisé pour l'exécution de petits chantiers de travaux neufs. Cependant, la réalisation d'opérations de réhabilitation et rénovation lourde d'un bâtiment demandant un important investissement fera l'objet d'un marché global distinct du marché.Le présent marché comporte 6 lots attribués par marchés séparés :- Lot 1 : Peinture - Ravalement en peinture - Revêtements collés- Lot 2 : Faux-plafonds - Cloisons - Doublages- Lot 3 : Etanchéité - Couverture - Charpente- Lot 4 : Revêtements de sols souples intérieurs- Lot 5 : Menuiseries bois- Lot 6 : Menuiseries aluminium et PVCMarché passé selon une procédure adaptée en application des articles L.2123-1, R.2123-1-1°, R.2123-4 et R.2123-5 du Code de la Commande Publique.Chaque lot constitue un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires sans négociation et sans remise en concurrence, passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 et R.2162-2, R.2162-4 2° alinéa, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande dans la limite des maximums de commande indiqués à l'article 2.3 du Règlement de Consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à 3 opérateurs maximum, sous réserve d'un nombre d'offres suffisant. La passation des bons de commande sera effectuée en cascade conformément à l'article 1.6.1 du C.C.A.P.
- Durée
- 48 mois
La durée vaut pour les 6 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 24-13979 (nouvel onglet)paru le 5 février 2024 | marché non retrouvé pour ce résultat |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Travaux de réfection, code 45454100
- Prix habituel
- montants de référence du code 45454100
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-89793
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-89793 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 28 juin 2023
- Dernière publication
- 28 juin 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20006810400013
- Nom publié sur cet appel d'offres
- CA Provence Verte
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-89793, paru le 28 juin 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)