Caracterisation De Flux Sortants

Objet

Caracterisation De Flux Sortants

Description

Le présent contrat a pour objet la caractérisation du refus de tri, du flux développement et du flux Papiers Cartons en Mélanges (Pcm) produits par le centre de tri de Firminy. Ces opérations seront réalisées de manière inopinée et s'inscrivent dans le contrôle de l'efficacité du centre de tri de Firminy pour le compte du Groupement d'Autorité Concédante dont Saint-Etienne Métropole est le coordonnateur.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- Loire Forez Agglomération (Lfa),- Communauté de communes Monts du Lyonnais (Ccmdl),- Syndicat mixte pour le tri sélectif et le traitement des déchets ménagers et assimilés de la Région de Monistrol sur Loire (Sympttom),- Communauté de communes Forez Est (Ccfe),- Communauté de communes du Pilat Rhodanien (Ccpr).Le coordonnateur du groupement de commandes est : Saint-Etienne Metropole

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges (L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans) »

Lieu d'exécution

département : Loire (42)

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Code CPV

Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, code 90513000

Prix habituel

montants de référence du code 90513000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte