Accord-cadre pour le renouvellement des batteries du Tramway et du Métro

Objet

Accord-cadre pour le renouvellement des batteries du Tramway et du Métro

Description

Les caractéristiques principales de l'accord-cadre sont détaillées dans le Rc Candidature.Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu:-avec un seul opérateur économique, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.-pour une durée ferme de 8 ans à compter de sa notification, hors période de garantie de 2 ans.-avec un minimum en quantité de 8 batteries et les services associés et avec un maximum en quantité de 22 batteries et les services associés pour le lot no1.-avec un minimum en quantité de 29 batteries et les services associés et avec un maximum en quantité de 42 batteries et les services associés pour le lot no2

Durée

96 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

non prévue

Lieu d'exécution

département : Rhône (69)

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Batteries, code 31440000

Prix habituel

montants de référence du code 31440000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée