Accueil › Appel d'offres 23-88722
accord-cadre de maîtrise d'oeuvre, d'études techniques et réglementaires et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement
Clisson Sèvre et Maine AggloProcédure ouverteServices
Attribué2,4 M€montant maximum HT, à Oceam Ingenierie SAS, Cemeau SARL, le 6 octobre 2023
Date limite de réponseclos, publié le 30 juin 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- accord-cadre de maîtrise d'oeuvre, d'études techniques et réglementaires et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement
- Description
- Accord-cadre mixte (marchés subséquents et bons de commande) pour des missions de maîtrise d’œuvre, d’études techniques et réglementaires et d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux sur les réseaux d’eau potable et d’assainissement. Conformément à l’article R.2162-4 du code de la commande publique, l’accord cadre sera conclu avec un maxima annuel. Le détail de la prestation est indiqué dans le CCTP et autres piècestechniques
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Accord-cadre reconductible tacitement 3 fois pour une période de 1 année, conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du code de la commande publique. Il est donc conclu pour une durée de 4 ans maximum. »
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-170376 (nouvel onglet)paru le 9 décembre 2023 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues | Oceam Ingenierie SAS (taille déclarée : PME), Cemeau SARL (taille déclarée : PME) | 6 octobre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 2,4 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services d'ingénierie, code 71300000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71300000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 2,4 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-88722
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-88722 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 30 juin 2023
- Dernière publication
- 30 juin 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-88722, paru le 30 juin 2023