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realisation des travaux de debroussaillage des dependances routieres direction mobilites et ingenierie territoriale lot no 12 : amit sud - territoire de saint-sernin-sur-rance

Departement de l'AveyronProcédure ouverteTravaux

Date limite de réponse17 juil. 2023clos, publié le 23 juin 2023

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Le besoin

Objet: realisation des travaux de debroussaillage des dependances routieres direction mobilites et ingenierie territoriale lot no 12 : amit sud - territoire de saint-sernin-sur-rance
Description: REALISATION DES TRAVAUX DE DEBROUSSAILLAGEDES DEPENDANCES ROUTIERESDIRECTION MOBILITES ET INGENIERIE TERRITORIALELOT N° 12 : AMIT SUD – Territoire de SAINT-SERNIN-SUR-RANCELa consultation donnera lieu à l’établissement d’un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique.L’accord-cadre est passé pour une durée qui débute à compter de sa notification jusqu’au 22 avril 2024.L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 2 fois, dans les conditions définies au C.C.P., pour une durée de 12 mois par campagne, sans que sa durée totale n’excède TROIS (3) CAMPAGNES.

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